Fédération Departementale des Chasseurs de la Corse du Sud

Mentions légales



Editeur du site

Fédération Départementale des chasseurs de la Corse du sud


Administrateur du site

Jean Olivier SAULI


Création et Hébergement du site



Hébergeur :
Wmaker

Webmaster:
Société I-spirit

Le site a été financé dans le cadre de la mesure 1.5 du DOCUP intitulé accroitre les échanges par les technologies de l'information et à bénéficié à ce titre de la participation financière de la Communauté Européenne, de la Collectivité Territoriale de Corse et de l'Etat.


Confidentialité - Données personnelles



Conformément à l'article 34 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit adressez-vous à : fdc20@wanadoo.fr ou par courrier à:
F.D.C Corse du Sud
Résidence les Lacs - Avenue du Mont Thabor
20090 AJACCIO
Tel : 04.95.23.16.91
Fax : 04.95.20.24.48


Responsabilité



La fédération départementale des chasseurs de la Corse du Sud n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes de fonctionnalités du site. La responsabilité de la fédération départementale des chasseurs de la Corse du Sud ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.


Propriété intellectuelle



Tous les éléments du site www.chassuers2a.fr , y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la fédération départementale des chasseurs de la Corse du Sud . En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de la fédération départementale des chasseurs de la Corse du Sud .


Durée



Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offert par La fédération départementale des chasseurs de la Corse du Sud sur le site www.chasseurs2a.fr


Loi applicable et compétence



Les présentes conditions sont soumises à la loi française, l'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents

Mentions légales :

Ce site a été financé dans le cadre de la mesure 1.5 du DOCUP intitulé "accroître les échanges par les technologies de l'information et de la communication", et bénéficie à ce titre de la participation financière de l'Union Européenne, de l'Etat, et de la Collectivité Territoriale de Corse